Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 02130 posée par M. Pierre Laffitte

    Réalisation d'une autoroute entre Nice, Grenoble, Genève et Hambourg

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03205 posée par M. Pierre Laffitte

    Création d'une Cour d'appel dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00118 posée par M. Pierre Laffitte

    Procédure d'autorisation de déplacement des fonctionnaires dans la CEE

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00687 posée par M. Pierre Laffitte

    Affectation des oeuvres de la dation Chagall

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03959 posée par M. Pierre Laffitte

    Desserte aérienne de la Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10387 posée par M. Pierre Laffitte

    CEE : allègement de la procédure pour le déplacement des fonctionnaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 34769 posée par M. Pierre Laffitte

    Développement des Alpes-Maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte