Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 27602 posée par M. Pierre Laffitte

Complexe de Sophia-Antipolis: statut des immeubles et du personnel

Réponse du ministère : Éducation

26/12/1985
Pertinence
Question n° 03205 posée par M. Pierre Laffitte

Création d'une Cour d'appel dans les Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Justice

23/10/1986
Pertinence
Question n° 05790 posée par M. Pierre Laffitte

Diffusion de la culture scientifique et technique

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

30/04/1987
Pertinence
Question n° 02656 posée par M. Pierre Laffitte

Développement d'une entreprise française du stockage d'énergie

Réponse du ministère : Industrie

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02764 posée par M. Pierre Laffitte

Problème de stockage d'énergie

Réponse du ministère : Recherche

15/12/1988
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12773 posée par M. Pierre Laffitte

Conséquences de l'accroissement de la région parisienne

La question est caduque

29/11/1990
Pertinence
Question n° 24360 posée par M. Pierre Laffitte

Délocalisation du siège de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie en région parisienne

La question est caduque

14/01/1993
Pertinence
Question n° 22440 posée par M. Pierre Laffitte

Nouvelle fiscalité sur les " stock-options "

La question est caduque

22/05/1997
Pertinence