Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 01424 posée par M. Pierre Laffitte

Révision du statut d'employeur occasionnel

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1986
Pertinence
Question n° 02130 posée par M. Pierre Laffitte

Réalisation d'une autoroute entre Nice, Grenoble, Genève et Hambourg

Réponse du ministère : Équipement

17/07/1986
Pertinence
Question n° 03959 posée par M. Pierre Laffitte

Desserte aérienne de la Côte d'Azur

Réponse du ministère : Équipement

16/03/1989
Pertinence
Question n° 04732 posée par M. Pierre Laffitte

Saturation du centre de contrôle aérien d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Équipement

18/05/1989
Pertinence
Question n° 11993 posée par M. Pierre Laffitte

Détérioration du fonctionnement de la RATP

Réponse du ministère : Équipement

11/10/1990
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23199 posée par M. Pierre Laffitte

Etat d'avancement des études techniques relatives aux percées alpines

La question est caduque

22/10/1992
Pertinence
Question n° 0554S posée par M. Pierre Laffitte

Etude des projets destinés à pallier la saturation de l'autoroute A8

La question a été retirée

06/02/1997
Pertinence
Question n° 24282 posée par M. Pierre Laffitte

Evolution de l'information géographique numérique

La question est caduque

13/04/2000
Pertinence
Question n° 34769 posée par M. Pierre Laffitte

Développement des Alpes-Maritimes

La question est caduque

09/08/2001
Pertinence