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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 27133 posée par M. Pierre Laffitte

    Région de Provence-Alpes-Côte d'Azur: situation des producteurs de lait

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06718 posée par M. Pierre Laffitte

    Protection du cheptel frontalier contre l'épidémie italienne d'épizootie

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09039 posée par M. Pierre Laffitte

    Dommages créés par les chiens errants aux troupeaux ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02140 posée par M. Pierre Laffitte

    Réglementation des méthodes de chasse des cervidés

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02312 posée par M. Pierre Laffitte

    Protection des variétés végétales des contrefaçons espagnoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17469 posée par M. Pierre Laffitte

    Réglementation concernant la commercialisation et la vente en pépinières

    La question est caduque

    Pertinence Très forte