Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0735S posée par M. Pierre Laffitte

    Conséquences à tirer de l'opération "forum des industries et techniques" (FIT)

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0136S posée par M. Pierre Laffitte

    Application des dispositions interdisant la diffusion de l'image d'une personne décédée

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0209S posée par M. Pierre Laffitte

    Directive d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0196S posée par M. Pierre Laffitte

    Financement de la bibliothèque de Nice

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0530S posée par M. Pierre Laffitte

    Redéploiement des dépenses de défense en faveur de la recherche, des études et du développement

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0554S posée par M. Pierre Laffitte

    Etude des projets destinés à pallier la saturation de l'autoroute A8

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0489S posée par M. Pierre Laffitte

    Utilisation des messageries électroniques par l'administration

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1001S posée par M. Pierre Laffitte

    Accès aux cycles de formation de l'ANPE

    La question a été retirée

    Pertinence Forte