Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 24773 posée par M. Pierre Laffitte

    Scolarisation des enfants des personnels du site de Sophia-Antiopolis

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27602 posée par M. Pierre Laffitte

    Complexe de Sophia-Antipolis: statut des immeubles et du personnel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 05790 posée par M. Pierre Laffitte

    Diffusion de la culture scientifique et technique

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01981 posée par M. Pierre Laffitte

    Refus d'une demande de dispense de travaux dirigés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13874 posée par M. Pierre Laffitte

    Refonte administrative des enseignements artistiques

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14881 posée par M. Pierre Laffitte

    Répartition des bourses d'enseignement supérieur offerte à des étudiants roumains

    La question est caduque

    Pertinence Très forte