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227 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 196 trouvées
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Question n° 24773 posée par M. Pierre Laffitte
Scolarisation des enfants des personnels du site de Sophia-Antiopolis
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 24774 posée par M. Pierre Laffitte
Titularisation des personnels contractuels des établissements publics à caractère scientifique et technique
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 25584 posée par M. Pierre Laffitte
Prévention des incendies dans le Midi
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 26559 posée par M. Pierre Laffitte
Pouvoir d'achat des crédirentiers
Réponse du ministère : Budget et consommation
Pertinence
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Question n° 26999 posée par M. Pierre Laffitte
Conditions de reconnaissance et d'échange internationaux des permis de conduire
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 26998 posée par M. Pierre Laffitte
Protection des pharmacies de garde la nuit
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27411 posée par M. Pierre Laffitte
Conséquences pour le tourisme local de l'abandon progressif de l'étalement des vacances scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05863 posée par M. Pierre Laffitte
Loi Montagne: projet d'amendement concernant le dépôt de touristes par hélicoptère
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07530 posée par M. Pierre Laffitte
Bibliothèque nationale : consultation d'ouvrages
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08964 posée par M. Pierre Laffitte
Harmonisation du statut des infirmières libérales avec les structures associatives HAD et SAD
La question est caduque
Pertinence