Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
-
Question n° 15473 posée par M. Jacques Peyrat
Transposition à la fonction publique territoriale de l'indemnité d'exercice de missions des préfectures
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 16054 posée par M. Jacques Peyrat
Dangers pour les sapeurs-pompiers en cas d'incendies de véhicules équipés de GPL
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 17975 posée par M. Jacques Peyrat
Conditions préoccupantes de la prochaine rentrée scolaire dans l'académie de Nice
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 18572 posée par M. Jacques Peyrat
Titularisation des agents précaires de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 19589 posée par M. Jacques Peyrat
Gestion du risque informatique lors du passage à l'an 2000
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 23066 posée par M. Jacques Peyrat
Numerus clausus des étudiants inscrits en première année de médecine à la faculté de Nice
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 29037 posée par M. Jacques Peyrat
Disparition de la Caravelle Ajaccio-Nice le 11 septembre 1968 et levée du secret défense
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 30561 posée par M. Jacques Peyrat
Enseignement de l'histoire de l'art à Nice
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 30562 posée par M. Jacques Peyrat
Place des handicapés dans la ville
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 33278 posée par M. Jacques Peyrat
Indemnité de résidence versée aux fonctionnaires des communes des Alpes-Maritimes
La question est caduque
Pertinence