Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 16473 posée par M. Jacques Peyrat

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16985 posée par M. Jacques Peyrat

    Conséquences du différend commercial entre les Etats-Unis et l'Union européenne sur nos exportations

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23977 posée par M. Jacques Peyrat

    Primes de transport de bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27549 posée par M. Jacques Peyrat

    Conséquences pour les agriculteurs de la hausse des prix du fuel et du gaz

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 34985 posée par M. Jacques Peyrat

    Conséquences pour les exploitants agricoles de la hausse des prix des combustibles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 40100 posée par M. Jacques Peyrat

    Réforme de la politique commune de la pêche

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 40101 posée par M. Jacques Peyrat

    Application du contrat vendanges

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00850 posée par M. Jacques Peyrat

    Réforme de la politique commune de la pêche

    La question est caduque

    Pertinence Faible