Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 00064 posée par M. José Balarello

    Etat de la route nationale 98

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00539 posée par M. José Balarello

    Présence d'une troisième personne dans le poste de pilotage

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00544 posée par M. José Balarello

    Equilibre franco-bulgare pour le transport du fret par route

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02839 posée par M. José Balarello

    Situation de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Turin

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 03694 posée par M. José Balarello

    CEE: libéralisation des transports aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11062 posée par M. José Balarello

    Dysfonctionnements de la ligne ferroviaire Tende-Nice

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05491 posée par M. José Balarello

    Dispositions sur la circulation des poids lourds dans le futur tunnel routier de Tende

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte