Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 0319S posée par M. José Balarello

    Applicabilité des dispositions destinées à lutter contre le blanchiment de l'argent de la drogue aux établissements financiers de la Principauté de Monaco

    Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux (S.E.)

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0081S posée par M. José Balarello

    Modernisation du tracé ferroviaire Nice-Cuneo-Turin

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0022S posée par M. José Balarello

    Mise en place d'une cour d'appel à Nice

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0150S posée par M. José Balarello

    Problème des réfugiés kurdes

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0866S posée par M. José Balarello

    Réseau ferroviaire du sud-est de la France et liaisons avec l'Italie

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1256S posée par M. José Balarello

    Nouvelle bonification indiciaire des ACMO

    La question est caduque

    Pertinence Très forte