Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 02839 posée par M. José Balarello

Situation de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Turin

Réponse du ministère : Transports

01/10/1986
Pertinence
Question n° 01311 posée par M. José Balarello

Maintien des services publics dans les zones de montagne

Réponse du ministère : Transports

25/08/1988
Pertinence
Question n° 10073 posée par M. José Balarello

Réalisation du TGV Sud-Est et de l'autoroute A 8 bis

Réponse du ministère : Équipement

31/05/1990
Pertinence
Question n° 22988 posée par M. José Balarello

Vétusté de la liaison ferroviaire Nice-Cueno (Piémont)

Réponse du ministère : Équipement

01/10/1992
Pertinence
Question n° 03563 posée par M. José Balarello

Plan de modernisation des chemins de fer de Provence

Réponse du ministère : Équipement

11/11/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19245 posée par M. José Balarello

Ligne ferroviaire Nice-Cuneo

La question est caduque

07/10/1999
Pertinence
Question n° 32481 posée par M. José Balarello

Modernisation du parc d'autorails sur la ligne reliant Nice à Tende

La question est caduque

12/04/2001
Pertinence
Question n° 33844 posée par M. José Balarello

Financement du déficit de réseau ferré de France

La question est caduque

21/06/2001
Pertinence
Question n° 11062 posée par M. José Balarello

Dysfonctionnements de la ligne ferroviaire Tende-Nice

La question est caduque

26/02/2004
Pertinence