Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 17077 posée par M. Louis Nègre

    Versement transport

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11157 posée par M. Louis Nègre

    Qualité de l'air et logistique propre du dernier kilomètre

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11158 posée par M. Louis Nègre

    Qualité de l'air et plateformes logistiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11159 posée par M. Louis Nègre

    Qualité de l'air et renouvellement du parc des véhicules

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10668 posée par M. Louis Nègre

    Voitures de tourisme avec chauffeur

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09376 posée par M. Louis Nègre

    Somnolence au volant

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23584 posée par M. Louis Nègre

    Faille juridique concernant les procès-verbaux routiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21691 posée par M. Louis Nègre

    Ports français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21693 posée par M. Louis Nègre

    Schéma national des infrastructures de transport

    La question est caduque

    Pertinence Faible