Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 0265C posée par M. Louis Nègre
Financement des transports collectifs en France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 11157 posée par M. Louis Nègre
Qualité de l'air et logistique propre du dernier kilomètre
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 11158 posée par M. Louis Nègre
Qualité de l'air et plateformes logistiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 09703 posée par M. Louis Nègre
Autorité commune au rail et à la route
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 09248 posée par M. Louis Nègre
Hausse de la TVA dans les transports en commun
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 21691 posée par M. Louis Nègre
Ports français
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21693 posée par M. Louis Nègre
Schéma national des infrastructures de transport
La question est caduque
Pertinence