Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 0200G posée par M. Louis Nègre

    Modes de déplacement alternatifs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09922 posée par M. Louis Nègre

    Schéma national des infrastructures de transport

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17784 posée par M. Louis Nègre

    Projet Convergence

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17785 posée par M. Louis Nègre

    Sécurisation des plaques d'immatriculation

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17786 posée par M. Louis Nègre

    Macarons de stationnement

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21691 posée par M. Louis Nègre

    Ports français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21693 posée par M. Louis Nègre

    Schéma national des infrastructures de transport

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23584 posée par M. Louis Nègre

    Faille juridique concernant les procès-verbaux routiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09376 posée par M. Louis Nègre

    Somnolence au volant

    La question est caduque

    Pertinence Faible