Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 07581 posée par M. Marc Daunis

Moyens financiers des maisons départementales des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07939 posée par M. Marc Daunis

Remboursement des frais de transport des adultes handicapés

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

19/03/2009
Pertinence
Question n° 16519 posée par M. Marc Daunis

Accompagnement scolaire des enfants handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

23/12/2010
Pertinence
Question n° 05987 posée par M. Marc Daunis

Situation des personnes handicapées ne pouvant bénéficier de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

25/04/2013
Pertinence
Question n° 08959 posée par M. Marc Daunis

Encadrement des enfants porteurs de handicap par des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

31/10/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16333 posée par M. Marc Daunis

Accompagnement scolaire des enfants, adolescents et jeunes adultes handicapés par les services d'aide à domicile

La question est caduque

09/12/2010
Pertinence
Question n° 19151 posée par M. Marc Daunis

Accompagnement scolaire des enfants, adolescents et jeunes adultes handicapés par les services d'aide à domicile

La question est caduque

23/06/2011
Pertinence
Question n° 21590 posée par M. Marc Daunis

Situation inquiétante des personnes en situation de handicap employant une aide

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence