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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 16181 posée par M. Jacques Peyrat
Maintien des subdivisions de la DDE dans les communes rurales et de montagne des Alpes-Maritimes
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 08045 posée par M. Jacques Peyrat
Décision de l'Association pour la coordination des horaires relative à la desserte aérienne de la Côte d'Azur
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 04361 posée par M. Jacques Peyrat
Avenir de la compagnie Air Littoral
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 00846 posée par M. Jacques Peyrat
Signalisation sonore des feux piétons pour les personnes malvoyantes
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 37535 posée par M. Jacques Peyrat
Inquiétudes des malvoyants concernant la mise en place de nouveaux répétiteurs de feux piétons
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 40102 posée par M. Jacques Peyrat
Signalisation sonore des feux pour les personnes malvoyantes
La question est caduque
Pertinence