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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1169S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Conséquences de la suppression de la navette Nice - Paris Orly d'Air France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0932S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Projet de campus régional d'apprentissage Nice-Côte-d'Azur
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 03220 posée par M. François Calvet
Lutte contre le charançon rouge du palmier
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 1137S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Mise en oeuvre de la responsabilité élargie des producteurs en matière de traitement des déchets du bâtiment et des travaux publics
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0207S posée par M. Marc Daunis
Situation des sites IBM France dans les Alpes-Maritimes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01178 posée par M. René Vestri
Avenir de l'usine PSA Peugeot d'Aulnay-sous-Bois
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence