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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 03563 posée par M. José Balarello
Plan de modernisation des chemins de fer de Provence
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 0209S posée par M. Pierre Laffitte
Directive d'aménagement du territoire
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 01668 posée par M. José Balarello
Réalisation d'un axe routier traversant les Alpes-Maritimes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 27102 posée par M. José Balarello
Net économie et aménagement du territoire
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 34522 posée par M. Pierre Laffitte
Application de la loi SRU en ce qui concerne les SDAU
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0228S posée par M. Pierre Merli
Liaison autoroutière de Nice (Alpes-maritimes) à Grenoble (Isère)
La question est caduque
Pertinence