Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 02552 posée par M. Francis Palmero

Eau courante: toxicité

Réponse du ministère : Consommation

30/10/1981
Pertinence
Question n° 01256 posée par M. Francis Palmero

Importation frauduleuse de produits contaminés d'aflatoxine

Réponse du ministère : Consommation

31/07/1981
Pertinence
Question n° 01362 posée par M. Francis Palmero

Substances dangereuses: établissement de la liste

Réponse du ministère : Santé

18/12/1980
Pertinence
Question n° 34068 posée par M. Francis Palmero

Pollution de céréales

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1980
Pertinence
Question n° 31804 posée par M. Francis Palmero

Utilisation de l'hexachlorophène: réglementation

Réponse du ministère : Santé

07/11/1979
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16992 posée par M. Francis Palmero

Réglementation de l'utilisation de la neige carbonique dans les emballages alimentaires

La question a été retirée pour cause de décès.

26/04/1984
Pertinence
Question n° 02614 posée par M. Francis Palmero

Importation frauduleuse de produits contaminés d'aflatoxine

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence
Question n° 29112 posée par M. Francis Palmero

Aflatoxine: mesures de protection

La question est caduque

15/02/1979
Pertinence