Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 17551 posée par M. Francis Palmero

    Fonctionnement de l'office des plantes aromatiques et méridionales

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 18082 posée par M. Francis Palmero

    CEE: écoulement de la production nationale d'olives et d'huile d'olive

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 18241 posée par M. Francis Palmero

    Développement de la production d'huiles essentielles de lavande et de lavandin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 18242 posée par M. Francis Palmero

    Prix de référence pour les fleurs coupées

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18814 posée par M. Francis Palmero

    Utilisation d'hormones artificielles: application des directives de la commission européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19299 posée par M. Francis Palmero

    Réglementation de l'utilisation des véhicules 4 x 4

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22055 posée par M. Francis Palmero

    Propositions de prix de la commission européenne et producteurs de fruits et légumes

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 23403 posée par M. Francis Palmero

    Agriculteurs-serristes: coût du fuel domestique

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très forte