Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 02180 posée par M. Francis Palmero

    Modification de l'application de la loi Roustan

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02197 posée par M. Francis Palmero

    Création d'un grade de directeur d'école

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26544 posée par M. Francis Palmero

    Date du BEPC

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00114 posée par M. Francis Palmero

    Nécessité de promouvoir une politique européenne de l'éducation et de la culture

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 27893 posée par M. Francis Palmero

    Directeurs d'écoles: décharge

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02697 posée par M. Francis Palmero

    Fermetures de classes primaires dans les Alpes-Maritimes

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 17665 posée par M. Francis Palmero

    Enseignement supérieur: statuts et carrières

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18768 posée par M. Francis Palmero

    Enseignement par correspondance: ouverture de la profession aux personnes handicapées physiquement

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20516 posée par M. Francis Palmero

    Enseignement de l'éducation physique: création de postes

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 22538 posée par M. Francis Palmero

    Rapprochement géographique des couples d'enseignants

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte