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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 26134 posée par M. Francis Palmero
Vélomoteurs: création d'un permis de conduire
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 26756 posée par M. Francis Palmero
Marché des voitures d'occasion: règlementation
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 27049 posée par M. Francis Palmero
Développement des liaisons aériennes Genève-Méditerranée
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02279 posée par M. Francis Palmero
Classement dans la voirie nationale de certains axes routiers des Alpes Maritimes
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02281 posée par M. Francis Palmero
Reconstruction de la voie ferrée Nice-Coni: augmentation de la participation de la France
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 27283 posée par M. Francis Palmero
Autoroutes: condition de gratuité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01509 posée par M. Francis Palmero
Création d'un statut européen de la navigation de plaisance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02431 posée par M. Francis Palmero
Pétroliers: installation d'une boîte noire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02968 posée par M. Francis Palmero
Ligne ferroviaire de Pertuis aux Arcs: état du projet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0208S posée par M. Francis Palmero
Statut de l'aéroport de Nice-Côte d'Azur
La question a été retirée
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