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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 19056 posée par M. Francis Palmero
Prime de modernisation du parc des autocars: dérogations aux conditions d'octroi
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 18385 posée par M. Francis Palmero
Projet de liaison ferroviaire entre Pertuis (Vaucluse) et les Arcs (Var)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 18438 posée par M. Francis Palmero
Ligne Nice-Coni: financement des travaux de sécurité
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 16136 posée par M. Francis Palmero
Majoration des pensions versées par l'union des réseaux secondaires: remise en cause de l'alignement sur le régime sécurité sociale
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 14772 posée par M. Francis Palmero
Communes et établissements publics: versement pour financer les transports en commun
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 18769 posée par M. Francis Palmero
Politique en matière de charter
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 17549 posée par M. Francis Palmero
Diffusion dans le métro d'une publicité en franglais
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 0208S posée par M. Francis Palmero
Statut de l'aéroport de Nice-Côte d'Azur
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02968 posée par M. Francis Palmero
Ligne ferroviaire de Pertuis aux Arcs: état du projet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02431 posée par M. Francis Palmero
Pétroliers: installation d'une boîte noire
La question est caduque
Pertinence