Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 02202 posée par M. Francis Palmero

    Alpes-Maritimes: réception de la première chaîne couleur

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26886 posée par M. Francis Palmero

    Emissions de Radio-France pour la Grèce

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02389 posée par M. Francis Palmero

    Politique radiophonique de la France dans le monde

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  4. Question n° 29360 posée par M. Francis Palmero

    Grève de la SFP: dégrèvement de la redevance

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  5. Question n° 29528 posée par M. Francis Palmero

    Redevance radio-télévision: prise en compte de la TVA

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00074 posée par M. Francis Palmero

    Mesures en faveur des cibistes et des radio-amateurs

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00122 posée par M. Francis Palmero

    Réalisations de Radio-France International

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20404 posée par M. Francis Palmero

    Accès des journalistes dans les manifestations sportives

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte