Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02202 posée par M. Francis Palmero

    Alpes-Maritimes: réception de la première chaîne couleur

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26326 posée par M. Francis Palmero

    Communes touristiques: dotation pour équipements d'hébergement

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  3. Question n° 26327 posée par M. Francis Palmero

    Communes touristiques: fermeture des commerces le dimanche

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  4. Question n° 26358 posée par M. Francis Palmero

    Villes touristiques: aspect financier de l'organisation de festivités

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02557 posée par M. Francis Palmero

    Tourisme: emploi et conditions de travail

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19817 posée par M. Francis Palmero

    Annulation du rallye de Monte Carlo

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte