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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 0209S posée par M. Pierre Laffitte
Directive d'aménagement du territoire
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 18184 posée par M. Pierre Laffitte
Inscription des titres d'ingénieurs à l'arrêté interministériel prévu par l'article 54-1o de la loi portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 20617 posée par M. Pierre Laffitte
1 % culturel
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 20618 posée par M. Pierre Laffitte
Reconnaissance de l'arrêté interministériel de reconnaissance de calamités agricoles du 5 août 1996
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 21007 posée par M. Pierre Laffitte
Invitation officielle d'une délégation de la marine australienne aux festivités du 14 juillet 1997
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 16093 posée par M. Pierre Laffitte
Rapport relatif à l'application de la loi " littoral "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0554S posée par M. Pierre Laffitte
Etude des projets destinés à pallier la saturation de l'autoroute A8
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 22440 posée par M. Pierre Laffitte
Nouvelle fiscalité sur les " stock-options "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0489S posée par M. Pierre Laffitte
Utilisation des messageries électroniques par l'administration
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 24282 posée par M. Pierre Laffitte
Evolution de l'information géographique numérique
La question est caduque
Pertinence