Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 00684 posée par M. Philippe Tabarot

Réduction des investissements SNCF-réseau

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

07/07/2022
Pertinence
Question n° 20350 posée par M. Philippe Tabarot

Transformation digitale et modernisation de la signalisation de l'axe Marseille-Vintimille

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

28/01/2021
Pertinence
Question n° 12520 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Avenir de la ligne ferroviaire de la vallée de la Roya

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

10/10/2019
Pertinence
Question n° 07955 posée par Mme Claudine Kauffmann

Risques liés au projet de « ligne nouvelle » à grande vitesse en Provence-Alpes-Côte d'Azur

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

29/11/2018
Pertinence
Question n° 02759 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Ligne ferroviaire de la vallée de la Roya

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

18/01/2018
Pertinence