Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 0176S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Rénovation du tunnel routier du col de Tende

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 14600 posée par Mme Colette Giudicelli

    Situation de la ligne ferroviaire Nice-Cuneo-Turin

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 13348 posée par M. Ronan Dantec

    Rénovation de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Tende

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09836 posée par M. Marc Daunis

    Nécessité de planifier les travaux de la ligne ferroviaire Turin-Cuneo-Breil-Vintimille-Nice

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 06594 posée par M. Marc Daunis

    Actualisation de la convention régissant la ligne ferroviaire Nice-Breil-Tende-Cuneo

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17776 posée par M. José Balarello

    Equipements de la RN 204

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne