Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 0964S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Accès au numérique pour les communes des Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1681S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Antenne 5G à Berre-les-Alpes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Moyenne

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 02014 posée par M. Louis Nègre

    Réseaux d'accès en fibre optique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09786 posée par Mme Colette Giudicelli

    Difficultés des usagers de téléphones mobiles en zone frontalière

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16645 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Conditionnement du plan de relance à la transformation numérique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16649 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Recrutement dans les métiers numériques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27893 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Lutte contre le démarchage téléphonique abusif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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