Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 12521 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Avenir des parcs marins

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1716S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Moyens de l'office français de la biodiversité dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24308 posée par Mme Patricia Demas

    Protection des chemins ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24567 posée par Mme Patricia Demas

    Épaves et dépôts sauvages dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1902S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Reconstruction des vallées de la Vésubie, de la Roya et de la Tinée dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1428S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Réglementation environnementale 2020

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25871 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Décrets prévus par l'article 21 de la loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27620 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Manque de bornes de recharge électrique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27692 posée par M. Philippe Tabarot

    Publication du décret interdisant la publicité sur les embarcations en mer

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27693 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Application Vigicrues

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne