Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0647S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Transports sanitaires d'urgence dans le centre et le haut Var

    Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1284S posée par M. Marc Daunis

    Situation des demandeurs d'asile dans le département des Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0043S posée par M. Pierre-Yves Collombat

    Pérennisation des secours aériens dans le centre et le haut Var

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0225S posée par M. Jean-Paul Fournier

    Candidature de l'aéroport de Nîmes au projet de relocalisation de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0271S posée par M. André Vallini

    Organisation du secours en montagne

    Réponse du Ministère chargé de la ville

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0402S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Législation sur l'accueil des gens du voyage

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0463S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Suppression des maîtres-nageurs sauveteurs CRS

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne