Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 00778 posée par Mme Colette Giudicelli

    Intoxication des cabines d'avion du fait d'émanation d'huile moteur

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01425 posée par M. Louis Nègre

    SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06594 posée par M. Marc Daunis

    Actualisation de la convention régissant la ligne ferroviaire Nice-Breil-Tende-Cuneo

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07125 posée par Mme Hélène Masson-Maret

    Cession des places de port entre époux

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07547 posée par Mme Colette Giudicelli

    Mise en place de la taxe sur les poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23234 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Conditions d'accueil des passagers voyageant par autocar

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne