Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1091S posée par M. José Balarello

    Utilisation des crédits par RFF et la SNCF

    Réponse du Ministère délégué au tourisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11174 posée par M. Marc Daunis

    Fret ferroviaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16518 posée par M. Marc Daunis

    Augmentation des prix des billets de train à grande vitesse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17784 posée par M. Louis Nègre

    Projet Convergence

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01425 posée par M. Louis Nègre

    SNCF

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1477S posée par M. Philippe Tabarot

    Actualisation du contrat de performance entre l'État et SNCF Réseau

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28443 posée par M. Philippe Tabarot

    Réduction des investissements par SNCF-réseau

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne