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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
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Question n° 07007 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Remboursement des frais de déplacement de louvetiers
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 05102 posée par M. Philippe Tabarot
Situation des deux louveteaux de la commune de Mouans-Sartoux dans les Alpes-Maritimes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 04497 posée par Mme Maryse Carrère
Interdiction de régulation des grands cormorans en eaux libres
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 01719 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Très forte hausse des abandons de nouveaux animaux de compagnie en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 00821 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Application Vigicrues
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21691 posée par M. Louis Nègre
Ports français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21693 posée par M. Louis Nègre
Schéma national des infrastructures de transport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16691 posée par M. Louis Nègre
Réduction du volume de déchets et leur valorisation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10866 posée par Mme Catherine Dumas
Projet d'incinérateur d'ordures ménagères à La-Roquette-sur-Siagne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09418 posée par M. Louis Nègre
Maisons écologiques
La question est caduque
Pertinence