Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 21686 posée par M. Louis Nègre

Accès des voitures écologiques dans les ZAPA

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21694 posée par M. Louis Nègre

Agence de financement des infrastructures de transport de France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21699 posée par M. Louis Nègre

Réorganisation du système ferroviaire français

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

29/12/2011
Pertinence
Question n° 17784 posée par M. Louis Nègre

Projet Convergence

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/03/2011
Pertinence
Question n° 16689 posée par M. Louis Nègre

Conséquences du Grenelle de l'environnement en termes d'implication et de responsabilité citoyenne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

30/12/2010
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21691 posée par M. Louis Nègre

Ports français

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21693 posée par M. Louis Nègre

Schéma national des infrastructures de transport

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 16691 posée par M. Louis Nègre

Réduction du volume de déchets et leur valorisation

La question est caduque

30/12/2010
Pertinence
Question n° 09418 posée par M. Louis Nègre

Maisons écologiques

La question est caduque

02/07/2009
Pertinence