Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

Question n° 03991 posée par M. José Balarello

Nuisances sonores causées par les échappements libres

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

14/11/2002
Pertinence
Question n° 11668 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Projet d'incinération des cimenteries Lafarge sur la commune de Contes (Alpes-Maritimes)

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

08/04/2004
Pertinence
Question n° 14256 posée par M. José Balarello

Transfert des loups dans le massif forestier des Landes

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

21/10/2004
Pertinence
Question n° 15404 posée par M. Pierre Laffitte

Obligation d'utiliser les feux de croisement par les automobilistes

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

30/12/2004
Pertinence
Question n° 15897 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques concernant la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

10/02/2005
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09418 posée par M. Louis Nègre

Maisons écologiques

La question est caduque

02/07/2009
Pertinence
Question n° 10866 posée par Mme Catherine Dumas

Projet d'incinérateur d'ordures ménagères à La-Roquette-sur-Siagne

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/11/2009
Pertinence
Question n° 16691 posée par M. Louis Nègre

Réduction du volume de déchets et leur valorisation

La question est caduque

30/12/2010
Pertinence
Question n° 21691 posée par M. Louis Nègre

Ports français

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21693 posée par M. Louis Nègre

Schéma national des infrastructures de transport

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence