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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 26544 posée par M. Francis Palmero
Date du BEPC
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 27893 posée par M. Francis Palmero
Directeurs d'écoles: décharge
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 27992 posée par M. Francis Palmero
Professorat: situation statutaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 28823 posée par M. Francis Palmero
Dérogation exceptionnelle à l'obligation scolaire : état des mesures
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 29223 posée par M. Francis Palmero
Enseignants: modification du régime des mutations
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17665 posée par M. Francis Palmero
Enseignement supérieur: statuts et carrières
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 18768 posée par M. Francis Palmero
Enseignement par correspondance: ouverture de la profession aux personnes handicapées physiquement
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20516 posée par M. Francis Palmero
Enseignement de l'éducation physique: création de postes
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 22538 posée par M. Francis Palmero
Rapprochement géographique des couples d'enseignants
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence