Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 26544 posée par M. Francis Palmero

    Date du BEPC

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27893 posée par M. Francis Palmero

    Directeurs d'écoles: décharge

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27992 posée par M. Francis Palmero

    Professorat: situation statutaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 28823 posée par M. Francis Palmero

    Dérogation exceptionnelle à l'obligation scolaire : état des mesures

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 29223 posée par M. Francis Palmero

    Enseignants: modification du régime des mutations

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17665 posée par M. Francis Palmero

    Enseignement supérieur: statuts et carrières

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18768 posée par M. Francis Palmero

    Enseignement par correspondance: ouverture de la profession aux personnes handicapées physiquement

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20516 posée par M. Francis Palmero

    Enseignement de l'éducation physique: création de postes

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22538 posée par M. Francis Palmero

    Rapprochement géographique des couples d'enseignants

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne