Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0086S posée par M. José Balarello

    Conditions de réalisation du doublement de l'autoroute A8 dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0102S posée par M. José Balarello

    Réfection de la route nationale 98 à la hauteur de cap Estel (Alpes-Maritimes)

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0136S posée par M. Charles Ginésy

    Partition des directions départementales de l'équipement et application des lois sur la décentralisation

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0273S posée par M. José Balarello

    Suppression par Air-France de sept liaisons internationales au départ de Nice

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0081S posée par M. José Balarello

    Modernisation du tracé ferroviaire Nice-Cuneo-Turin

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0228S posée par M. Pierre Merli

    Liaison autoroutière de Nice (Alpes-maritimes) à Grenoble (Isère)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0554S posée par M. Pierre Laffitte

    Etude des projets destinés à pallier la saturation de l'autoroute A8

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0404S posée par M. Jacques Peyrat

    Transports en commun en site propre dans l'agglomération niçoise

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne