Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 00064 posée par M. José Balarello

    Etat de la route nationale 98

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05314 posée par M. Charles Ginésy

    Financement du programme " routes nationales " pour 1989-1993

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0102S posée par M. José Balarello

    Réfection de la route nationale 98 à la hauteur de cap Estel (Alpes-Maritimes)

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 08459 posée par M. Honoré Bailet

    Doublement l'autoroute A 8

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00527 posée par M. Pierre Laffitte

    Liaison transalpine Nice-Turin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22542 posée par M. José Balarello

    Réalisation d'un axe routier traversant les Alpes-Maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22568 posée par M. José Balarello

    Projet de traversée des Alpes-Maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17776 posée par M. José Balarello

    Equipements de la RN 204

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne