Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 05226 posée par M. Charles Ginésy

    Urbanisme et environnement : financement des CAUE

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05314 posée par M. Charles Ginésy

    Financement du programme " routes nationales " pour 1989-1993

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05366 posée par M. Charles Ginésy

    Recrutement et formation des pilotes de ligne français

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06357 posée par M. Charles Ginésy

    Aquaculture en Méditerranée

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0136S posée par M. Charles Ginésy

    Partition des directions départementales de l'équipement et application des lois sur la décentralisation

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 18347 posée par M. Charles Ginésy

    Politique des transports routiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne