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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 110 trouvées

  1. Question n° 16283 posée par M. José Balarello

    Fermeture des trésoreries en zone de montagne

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière

    Avenir des pôles de compétitivité

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16181 posée par M. Jacques Peyrat

    Maintien des subdivisions de la DDE dans les communes rurales et de montagne des Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 11940 posée par M. Jacques Peyrat

    Obligations imposées aux personnes handicapées dans les transports aériens

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0363S posée par M. José Balarello

    Aménagement de la RN 204 entre le Piémont et la Côte d'Azur

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 40102 posée par M. Jacques Peyrat

    Signalisation sonore des feux pour les personnes malvoyantes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 40103 posée par M. Jacques Peyrat

    Financement des opérations de réhabilitation des logements

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 39377 posée par M. Jacques Peyrat

    Dégrèvement des frais de raccordement à l'égout public en cas de reconstruction après sinistre

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 38552 posée par M. José Balarello

    Relance de l'acquisition de logements HLM

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 34769 posée par M. Pierre Laffitte

    Développement des Alpes-Maritimes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

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