Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 02339 posée par M. Francis Palmero

Statut des gardes de l'office national de la chasse

Réponse du ministère : Environnement

14/10/1978
Pertinence
Question n° 02565 posée par M. Francis Palmero

Situation de l'horticulture française

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1979
Pertinence
Question n° 02566 posée par M. Francis Palmero

Projet de barrage de l'Esteron: crédits

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1979
Pertinence
Question n° 02605 posée par M. Francis Palmero

Application dans les départements d'outre-mer des règlements communautaires

Réponse du ministère : Agriculture

07/11/1979
Pertinence
Question n° 0097S posée par M. Francis Palmero

Mesures en faveur de l'horticulture française

Réponse du ministère : Agriculture

20/08/1981
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02411 posée par M. Francis Palmero

Développement de la culture des truffes

La question a été retirée

15/03/1979
Pertinence
Question n° 00083 posée par M. Francis Palmero

Suites au rapport sur l'horticulture

La question est caduque

30/11/1980
Pertinence
Question n° 0034S posée par M. Francis Palmero

Suites au rapport sur l'horticulture

La question a été retirée

20/06/1981
Pertinence
Question n° 0107S posée par M. José Balarello

Situation des professionnels de l'horticulture

La question est caduque

07/07/1986
Pertinence