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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 12607 posée par M. Francis Palmero
CEE et productions de plantes aromatiques et médicinales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 14301 posée par M. Victor Robini
Producteurs de fleurs coupées des Alpes-maritimes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 18241 posée par M. Francis Palmero
Développement de la production d'huiles essentielles de lavande et de lavandin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01584 posée par M. Pierre Laffitte
Taux de TVA applicable aux produits horticoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 18612 posée par Mme Colette Giudicelli
Remise en question du taux réduit de TVA applicable aux ventes de chevaux et à certaines prestations de services
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence