Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 10548 posée par M. Francis Palmero

    Public du festival d'Avignon

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11351 posée par M. Francis Palmero

    Situation sociale et fiscale des écrivains: suite donnée au rapport

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11352 posée par M. Francis Palmero

    Ouverture du musée Picasso

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13691 posée par M. Francis Palmero

    Projet d'implantation d'une maison de la langue française

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 20605 posée par M. Francis Palmero

    Rétablissement des Prix de Rome

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28337 posée par M. José Balarello

    Programmation des médias: recul de la musique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00114 posée par M. Pierre Laffitte

    Procédure de consultation des ouvrages à la Bibliothèque nationale

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne