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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 05528 posée par M. José Balarello
Alpes-Maritimes: délai de réception des chaînes de télévision 5 et 6
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07051 posée par M. José Balarello
Projet de décret concernant le câble et le satellite
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07223 posée par M. José Balarello
Conflit entre le bureau de liaison des industries cinématographiques et Canal Plus
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 07486 posée par M. José Balarello
Création d'une chaîne télémusicale
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01246 posée par M. Hubert Haenel
Réception en zone de montagne des émissions de radiodiffusion et de télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10364 posée par M. José Balarello
Télévision et atteintes à l'environnement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38993 posée par M. Pierre Laffitte
Situation des câblo-opérateurs
La question est caduque
Pertinence