Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 05528 posée par M. José Balarello

    Alpes-Maritimes: délai de réception des chaînes de télévision 5 et 6

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07051 posée par M. José Balarello

    Projet de décret concernant le câble et le satellite

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07223 posée par M. José Balarello

    Conflit entre le bureau de liaison des industries cinématographiques et Canal Plus

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07486 posée par M. José Balarello

    Création d'une chaîne télémusicale

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01246 posée par M. Hubert Haenel

    Réception en zone de montagne des émissions de radiodiffusion et de télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10364 posée par M. José Balarello

    Télévision et atteintes à l'environnement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 38993 posée par M. Pierre Laffitte

    Situation des câblo-opérateurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne