Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 02416 posée par M. Francis Palmero

Résultats de la conférence de Genève pour la sauvegarde de la Méditerranée

Réponse du ministère : Environnement

15/03/1979
Pertinence
Question n° 29898 posée par M. Francis Palmero

Villes du bassin méditerranéen: sauvegarde du littoral

Réponse du ministère : Environnement

12/04/1979
Pertinence
Question n° 32038 posée par M. Francis Palmero

Centres d'études techniques de l'équipement: perspectives d'avenir

Réponse du ministère : Environnement

22/11/1979
Pertinence
Question n° 33497 posée par M. Francis Palmero

Construction d'habitation sur des parcelles isolées.

Réponse du ministère : Environnement

03/04/1980
Pertinence
Question n° 01559 posée par M. Francis Palmero

Lutte contre le bruit: résultats

Réponse du ministère : Environnement

03/09/1981
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18567 posée par M. Charles Ginésy

Statut des gardes-pêche du Conseil supérieur de la pêche

La question est caduque

21/11/1991
Pertinence
Question n° 20778 posée par M. José Balarello

Destruction de bâtiments en ruine datant de la seconde guerre mondiale

La question est caduque

27/02/1997
Pertinence
Question n° 21294 posée par M. José Balarello

Plan Natura 2000

La question est caduque

20/03/1997
Pertinence