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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 02416 posée par M. Francis Palmero
Résultats de la conférence de Genève pour la sauvegarde de la Méditerranée
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 29898 posée par M. Francis Palmero
Villes du bassin méditerranéen: sauvegarde du littoral
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 32038 posée par M. Francis Palmero
Centres d'études techniques de l'équipement: perspectives d'avenir
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 33497 posée par M. Francis Palmero
Construction d'habitation sur des parcelles isolées.
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01559 posée par M. Francis Palmero
Lutte contre le bruit: résultats
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18567 posée par M. Charles Ginésy
Statut des gardes-pêche du Conseil supérieur de la pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20778 posée par M. José Balarello
Destruction de bâtiments en ruine datant de la seconde guerre mondiale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21294 posée par M. José Balarello
Plan Natura 2000
La question est caduque
Pertinence