Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 26755 posée par M. Francis Palmero

    Gaz liquéfiés: couleur standardisée pour chacun

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 26756 posée par M. Francis Palmero

    Marché des voitures d'occasion: règlementation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26757 posée par M. Francis Palmero

    Emballages: obligation d'emploi de produits biodégradables

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 28350 posée par M. Francis Palmero

    Radiations électromagnétiques: effets sur les êtres vivants

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 28697 posée par M. Francis Palmero

    Panne nationale d'électricité: conclusions

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26743 posée par M. Francis Palmero

    Chauffage par rayonnements électromagnétiques: règlementation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 31182 posée par M. Francis Palmero

    Projet de barrage de l'Esteron: crédits

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 34750 posée par M. Francis Palmero

    OVNI: nature

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03638 posée par M. Francis Palmero

    Recherche industrielle : étude sur le chauffage solaire

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03743 posée par M. Francis Palmero

    Chauffage solaire à accumulation : bilan d'étude

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne