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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 20545 posée par M. Victor Robini
Statut de professeur de sport
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 20942 posée par M. Francis Palmero
Attributions du fonds national de développement du sport pour les Alpes-Maritimes
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00062 posée par M. José Balarello
Nombre d'établissements scolaires combinant études et sport de haut niveau
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 00542 posée par M. José Balarello
Subventions accordées aux mouvements de scouts au niveau national
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 03841 posée par M. Pierre Merli
Conseillers techniques et sportifs: titularisation
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 19817 posée par M. Francis Palmero
Annulation du rallye de Monte Carlo
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 19862 posée par M. Francis Palmero
Monaco: difficultés des organisations sportives automobiles
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20404 posée par M. Francis Palmero
Accès des journalistes dans les manifestations sportives
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 20788 posée par M. Francis Palmero
Péages: législation et réglementation
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 25551 posée par M. José Balarello
Convention du Conseil de l'Europe contre la violence dans les stades
La question est caduque
Pertinence